Organisation du vote électronique par Internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances représentatives du personnel de chaque établissement du GHT GPNE, des commissions administratives paritaires départementales et de la commission consultative paritaire de la Seine-Saint-Denis

Mission de maitrise d oeuvre reconstruction GHI Montfermeil

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Importe

30,1 M€

Fin del contrato (estimada)

23 may 2034

Adjudicatarias

0477809231 · WSP FRANCE · OFF AUDIT ENERG SCE INFORMA INSTRU SPECI

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé bariatriques pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

250 k€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

AMBULANCES DE BLANC MESNIL

Ofertas

2

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

1 M€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

AMBULANCES DE BLANC MESNIL

Ofertas

4

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

1 M€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

AMBULANCES ARC EN CIEL IDF

Ofertas

4

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé bariatriques pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

250 k€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

AMBULANCES BLEU CIEL

Ofertas

2

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé médicalisée adultes pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

200 k€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

AMBULANCES DE BLANC MESNIL

Ofertas

3

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

1 M€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

SOCIETE DE TRANSPORTS SPECIALISES

Ofertas

4

INX La réalisation des transports de patients hospitalisés, prescrits par l’un des établissements \nmembres du GHT Grand Paris Nord-Est, au moyen d’ambulances médicalisées ou paramédicalisées, de véhicules bariatriques, de \nTPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite) ou de taxis conventionnés, conformément aux dispositions de l’article 80 de la \nloi de financement de la Sécurité sociale. - Transport de patients en ambulance agréé paramédicalisée pédiatriques et adultes pour l’ensemble du GHT GPNE

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

1 M€

Fin del contrato (estimada)

19 ene 2028

Adjudicataria

SOCIETE DE TRANSPORTS AMBULANCIERS OURSON BLEU

Ofertas

4

GHT TRANSPORTS BARIA 26-28

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

250 k€

Fin del contrato (estimada)

19 abr 2028

Adjudicatarias

AMBULANCES DE BLANC MESNIL · AMBULANCES BLEU CIEL

GHT TRANSPORTS PARAMED 26-28

GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST · MONTFERMEIL, 93

Máximo del acuerdo marco

1 M€

Fin del contrato (estimada)

19 abr 2028

Adjudicatarias

SOCIETE DE TRANSPORTS AMBULANCIERS OURSON BLEU · AMBULANCES DE BLANC MESNIL · AMBULANCES ARC EN CIEL IDF

MS_Vote électronique 2026 - Elections pro- St Bonnet le Château [2026-2027]

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE · SAINT-ETIENNE, 42

Máximo del acuerdo marco

9 k€

Fin del contrato (estimada)

28 sept 2027

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

3

Mise à disposition d’une solution de vote électronique par Internet et services associés, et expertise indépendante en vue de l’organisation d’opérations électorales de l’université Bretagne-Sud (UBS) - Mise à disposition d’un système de vote dématérialisé par Internet et services associés

UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD · LORIENT, 56

Máximo del acuerdo marco

25 k€

Fin del contrato (estimada)

16 sept 2030

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

5

Le présent marché concerne la mise à disposition d’une solution de vote électronique pour les élections professionnelles du Département de Lot-et-Garonne devant se dérouler en décembre 2026.

DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE · AGEN, 47

Importe

14 k€

Fin del contrato (estimada)

13 jun 2027

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

4

26075 Solution de vote électronique e-vote

Servicios de desarrollo de software de seguridad de datos· traducción automática de TED

Université de Picardie Jules Verne · Amiens, FRE23

Máximo del acuerdo marco

200 k€

Fin del contrato (estimada)

01 sept 2030

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

5

26075 Solution de vote électronique e-vote

UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE · AMIENS, 80

Máximo del acuerdo marco

200 k€

Fin del contrato (estimada)

30 ago 2030

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

5

INX L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement d’élections. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (sans impression des professions de foi)\nMS 1 - 2026-29 - Centre Hospitalier de Beaugency, EHPAD Villecante de Dry, EHPAD de Meung sur Loire

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS · ORLEANS, 45

Máximo del acuerdo marco

9 k€

Fin del contrato (estimada)

03 ago 2027

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

3

INX L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement d’élections. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi)\n\nMS - la sélection d’un prestataire Titulaire de l’accord-cadre ayant pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement des élections pour les établissements adhérents à UniHA. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi)

CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU · LA ROCHE-SUR-YON, 85

Máximo del acuerdo marco

150 k€

Fin del contrato (estimada)

28 jul 2027

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

3

marché subséquent n°1 ARSBFC 2026-01 à l’accord-cadre n° 22/AC/09 relatif à la mise à disposition d’un système de vote électronique en vue de l’organisation des élections professionnelles au sein de l’ARS Bourgogne Franche Comté

AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE · DIJON, 21

Importe

4 k€

Fin del contrato (estimada)

28 ene 2027

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

3

Système de vote électronique pour Sciences Po - 2 lots

Servicios de programación de software de aplicación· traducción automática de TED

FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES · Paris, FR101

Máximo del acuerdo marco

320 k€

Fin del contrato (estimada)

20 jul 2030

Adjudicatarias

LEGAVOTE · QUIZZBOX SOLUTIONS

Ofertas

6

Mise à disposition d’une solution de vote électronique et expertise indépendante du système retenu pour l’organisation de scrutins dans les instances de l’Institut d’études politiques de Lille (Sciences Po Lille). - Mise à disposition d’une solution de vote électronique

INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE · LILLE, 59

Importe

40 k€

Fin del contrato (estimada)

21 jul 2030

Adjudicataria

LEGAVOTE

Ofertas

5