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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 01 avr. 2026

2023-1-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors département et hors France-.

Acheteur
Conseil Départemental des Ardennes(22080004900011)
Où
CHARLEVILLE MEZIERES cedex · France
Maximum de l'accord-cadre
14,4 M€
Fin du contrat (estimée)
22 mai 2024
Notification ou attribution
22 mai 2023
Durée
12 mois
Titulaires
  • SARL FERON LESCOUET(51883891700020)
  • MOBI-FRANCE(52181749400029)
  • J.L. INTERNATIONAL(41887253700075)
  • GRANGER(79196133700031)
  • EXPOTRANS(82123423400028)
  • A.N.E ADIATE(80026018400042)
  • Personne physique (nom non publié)
  • AADSP TRANSPORT(75316947300042)
  • TAXIS HUNTER & AIR HUNTER(81914605100019)
  • TAXIS DANNEAUX(45345594100014)
  • TRANSPORTS ROSE XAVIER(79747620700031)
Offres reçues
14
Procédure
open
Accord-cadre
Oui
CPV
60130000
Identifiant de la procédure
45f16439-0a9b-4c00-8a39-40b2b82af047
Sources
TED + BOAMP
Avis officiel :TED ↗BOAMP ↗

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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 23 oct. 2026

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Maximum de l'accord-cadre
5,39 M€
Fin du contrat (estimée)
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Titulaires
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Offres
7
FicheTED ↗BOAMP ↗

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DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
756 k€
Fin du contrat (estimée)
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Titulaires
DEUX PJ · SARL FERON · GRANGER
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

2024-021-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors départemen

DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
3,28 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
TAXIS DANNEAUX · SARL FERON · GRANGER
Offres
13
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

2024-014-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors départemen

DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
504 k€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
DEUX PJ · SARL FERON · GRANGER
Offres
11
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

2024-015-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors départemen

DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
1,26 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
SARL FERON · GRANGER · ADTS
Offres
12
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

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DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
1,76 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
DEUX PJ · SARL FERON · GRANGER
Offres
6
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

2024-024-DS - 2024-012-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors départemen

DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
1,01 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
TAXIS DANNEAUX · SARL FERON · GRANGER
Offres
13
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 26 mars 2026

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DEPARTEMENT DES ARDENNES · CHARLEVILLE-MEZIERES, 08

Maximum de l'accord-cadre
4,54 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2028
Titulaires
empresario individual · SARL FERON · GRANGER
Offres
12
FicheDECP ↗

Autres marchés de MOBI-FRANCE

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

Accord cadre transport scolaire

COMMUNE DE SAINT PAL DE CHALENCON · SAINT-PAL-DE-CHALENCON, 43

Maximum de l'accord-cadre
302 k€
Fin du contrat (estimée)
01 juin 2027
Titulaire
MOBI-FRANCE
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 23 juil. 2026

Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux-.

Département de l'Aube · TROYES

Maximum de l'accord-cadre
14,51 M€
Fin du contrat
31 août 2030
Titulaires
COLLARD INVESTISSEMENT · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE · DMA FINANCEMENT AUTOCARS DUPASQUIER · J.L. INTERNATIONAL · SFT MOBILITE · MOBI-FRANCE · PRET A PARTIR TOURING CAR · LES CARS MOREAU · CTP - PRET A PARTIR
Offres
9
FicheTED ↗BOAMP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 juil. 2026

A25092 - Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux

DEPARTEMENT DE L AUBE · TROYES, 10

Maximum de l'accord-cadre
50 k€
Fin du contrat (estimée)
15 juil. 2030
Titulaires
MOBI-FRANCE · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE
Offres
6
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 juil. 2026

Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté

Maison départementale de l'autonomie · Chartres

Maximum de l'accord-cadre
7,01 M€
Fin du contrat (estimée)
04 mai 2030
Titulaires
Groupement TLGM - A.B TAXI - TMC · J.L. INTERNATIONAL · MOBI-FRANCE · TRANSPORTS ROSE XAVIER · SFT MOBILITE · A.N.E · TITI FLORIS · ALYSEE TRANSPORT · AMJ CAB · ASSISTANCE SERVICE VOITURAGE · S.E.J · TEPIF-LOKEA · AGIL TRANSPORT
Offres
19
FicheTED ↗BOAMP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 juin 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur

Département des Alpes de Haute Provence · Digne-Les-Bains

Maximum de l'accord-cadre
4,8 M€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
ASSOCIATION VOYAGER AUTREMENT · DRIVE 4 YOU · LIBERTY PROVENCE · MOBI-FRANCE · SFT MOBILITE · A.S.E · AVIGNON TRANS MOBILITE · TEPIF-LOKEA · AUTOCARS SUMIAN
Offres
9
FicheTED ↗BOAMP ↗
FranceAttribuéPublié le 10 déc. 2025

INX Conformément aux dispositions prévues par l'article 4 du CCP du marché initial de "transport domicile-lieu de travail de personnel de l'ANGDM présentant un handicap" (MP 2024-03 conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 29 avril 2024 et reconductible tacitement pour deux périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années, sois sans excéder la date du 28 avril 2027) et conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de ce marché initial. \nLe marché a pour objet le transport domicile-lieu de travail de personnel de l'ANGDM présentant un handicap. \nLes prestations sont similaires aux prestations du marché initial.

AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS · PARIS, 75

Montant
16 k€
Fin du contrat (estimée)
25 mai 2027
Titulaire
MOBI-FRANCE
Offres
1
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 sept. 2025

Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

Département des Hautes-Alpes · Gap

Maximum de l'accord-cadre
5,92 M€
Fin du contrat (estimée)
05 août 2026
Titulaires
TRANSPORTS SABATIER · A.S.E · LIBERTY PROVENCE · Personne physique (nom non publié) · TAXI Vivian · MOBI-FRANCE · TEPIF-LOKEA · TRANS-MOBILITE SERVICES · Personne physique (nom non publié) · GERMAIN TAXI ALPIN · ASCHETTINO TAXI · SOCIETE PETIT MATHIEU
Offres
11
FicheTED ↗BOAMP ↗

Autres marchés de J.L. INTERNATIONAL

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 23 juil. 2026

Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux-.

Département de l'Aube · TROYES

Maximum de l'accord-cadre
14,51 M€
Fin du contrat
31 août 2030
Titulaires
COLLARD INVESTISSEMENT · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE · DMA FINANCEMENT AUTOCARS DUPASQUIER · J.L. INTERNATIONAL · SFT MOBILITE · MOBI-FRANCE · PRET A PARTIR TOURING CAR · LES CARS MOREAU · CTP - PRET A PARTIR
Offres
9
FicheTED ↗BOAMP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 juil. 2026

A25090 - Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux

DEPARTEMENT DE L AUBE · TROYES, 10

Maximum de l'accord-cadre
3,8 M€
Fin du contrat (estimée)
10 juil. 2030
Titulaires
J.L. INTERNATIONAL · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE
Offres
9
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 16 juil. 2026

TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Conseil départemental de la Haute-Garonne · Toulouse

Maximum de l'accord-cadre
70,15 M€
Fin du contrat (estimée)
02 juil. 2030
Titulaires
J.L. INTERNATIONAL · MINICAR-TRANS · SFT MOBILITE · TITI FLORIS · AUTONOMIA · ALCIS STE GRAND SUD · CRIC APPAREILLAGE ET MOBILITE · SARL TAXIS DES ETOILES · AUTOCARS ORTET
Offres
33
FicheTED ↗BOAMP ↗