FranceAppel d'offres closAccord-cadrePublié le 01 sept. 2026

Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes

Acheteur: Communauté de communes Bassée Montois(20004025100023)
Où: BRAY-SUR-SEINE · France(23 165 hab.)
Offres jusqu'au: 05 oct. 2026
Durée: 48 mois
Procédure: open
Accord-cadre: Oui
CPV: 90400000 · 90714400 · 90480000 · 90492000
Identifiant de la procédure: a8fbbc63-52ff-4c95-ba5e-60ac42648af7
Sources: TED + BOAMP

Avis officiel :TED ↗BOAMP ↗

Autres marchés de cet acheteur

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 08 nov. 2026

Le présent marché subséquent, issu de l’accord-cadre de réalisation des missions de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti et travaux associés, concerne : Les travaux de rénovation – Gymnase du Montois de Donnemarie-Dontilly.

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Maximum de l'accord-cadre: 29 k€
Fin du contrat (estimée): 02 nov. 2028
Titulaire: INGEMETRIE
Offres: 4

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 08 nov. 2026

Le présent marché subséquent, issu de l’accord-cadre de réalisation des missions de maîtrise d’œuvre pour la rénovation énergétique du patrimoine bâti et travaux associés, concerne : Travaux de rénovation – Halle des sports de Gouaix.

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Maximum de l'accord-cadre: 21 k€
Fin du contrat (estimée): 02 nov. 2028
Titulaire: INGEMETRIE
Offres: 3

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéPublié le 07 août 2026

La présente consultation a pour objet de sélectionner le maître d’œuvre pour les prestations désignées ci- après : Travaux du schéma directeur cyclable de la Communauté de communes Bassée-Montois\n

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Montant: 75 k€
Fin du contrat (estimée): 06 juil. 2031
Titulaire: SEGIC INGENIERIE
Offres: 7

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéPublié le 03 juil. 2026

Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil de Bray-sur-Seine

Communauté de communes Bassée Montois · BRAY-SUR-SEINE

Montant: 3,95 M€
Fin du contrat (estimée): 26 juin 2031
Titulaire: LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES
Offres: 3

Fiche TED ↗BOAMP ↗

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 16 mars 2026

Organisation de séjours de vacances pour mineurs - Eté 2026 - Lot n°2 : séjour 7-12 ans

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 88

Maximum de l'accord-cadre: 44 k€
Fin du contrat (estimée): 12 sept. 2026
Titulaire: EVASION 78
Offres: 12

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéPublié le 16 mars 2026

Lot n° 2 - Mise en œuvre du document d¿objectifs du site Natura 2000 ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES »

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Montant: 238 k€
Fin du contrat (estimée): 08 déc. 2028
Titulaire: FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS
Offres: 1

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéPublié le 16 mars 2026

Lot n°1 - Mise en œuvre du document d¿objectifs du site Natura 2000 ZSC FR1100798 "LA BASSEE "

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Montant: 129 k€
Fin du contrat (estimée): 08 déc. 2028
Titulaire: ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA BASSEE
Offres: 1

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 15 mars 2026

La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d’été entre le 06 juillet et le 09 août 2026. - Lot 3 : Organisation de séjours de vacances - 6-10 ans - Eté 2026

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Maximum de l'accord-cadre: 21 k€
Fin du contrat (estimée): 12 oct. 2026
Titulaire: EVASION 78
Offres: 6

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 15 mars 2026

La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d’été entre le 06 juillet et le 09 août 2026. - Lot 1 : Organisation de séjours de vacances - 12-17 ans - Eté 2026

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Maximum de l'accord-cadre: 51 k€
Fin du contrat (estimée): 12 oct. 2026
Titulaire: ASS DECOUVERTE AVENTURE VACANCES
Offres: 8

Fiche DECP ↗

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 15 mars 2026

La présente consultation a pour objet l’organisation de séjours de vacances pour les enfants faisant partie de la Communauté de Communes Bassée Montois pendant les vacances d’été entre le 06 juillet et le 09 août 2026. - Lot 2 : Organisation de séjours de vacances - 7-12 ans - Eté 2026

BASSEE-MONTOIS · DONNEMARIE-DONTILLY, 77

Maximum de l'accord-cadre: 44 k€
Fin du contrat (estimée): 12 oct. 2026
Titulaire: EVASION 78
Offres: 12

Fiche DECP ↗