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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 08 oct. 2026

INX Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l’Assemblée nationale de produits d’hygiène et d’entretien, d’emballages alimentaires jetables et de masques à l’exclusion des articles fournis par les prestataires des marchés de ménage des bâtiments de l’Assemblée nationale.\nL’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) ainsi que dans le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot.\n - Lot 2 : Gants, éponges et ouate

Acheteur
ASSEMBLEE NATIONALE(11000001500013)
Où
PARIS, 75 · France
Maximum de l'accord-cadre
71 k€
Fin du contrat (estimée)
27 janv. 2030
Notification ou attribution
27 janv. 2026
Durée
48 mois
Titulaire
  • L'ENTREPRISE ADAPTEE(51024658000011)
Offres reçues
2
Procédure
Appel d'offres ouvert
Accord-cadre
Oui
CPV
33760000
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

INX L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.\nL’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).\n - Système d’information des ressources humaines

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
2,93 M€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
ACT-ON HRIS
Offres
2
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

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ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
867 k€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
IPANOVA
Offres
6
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

INX L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.\nL’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).\n - Système d’information comptable

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
2,17 M€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
KOORTIS
Offres
10

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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 08 oct. 2026

INX Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l’Assemblée nationale de produits d’hygiène et d’entretien, d’emballages alimentaires jetables et de masques à l’exclusion des articles fournis par les prestataires des marchés de ménage des bâtiments de l’Assemblée nationale.\nL’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) ainsi que dans le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot.\n - Lot 1 : Sacs poubelles spécifiques

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
49 k€
Fin du contrat (estimée)
27 janv. 2030
Titulaire
L'ENTREPRISE ADAPTEE
Offres
2
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 août 2026

SACS POUBELLES, TORCHONS (FACULTATIF)

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · MELUN, 77

Maximum de l'accord-cadre
60 k€
Fin du contrat (estimée)
14 août 2029
Titulaire
L'ENTREPRISE ADAPTEE
Offres
4