INX Le présent marché subséquent n°2 a pour objet : « Missions de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du terrain de football de la maison des sports pour l’obtention de l’homologation T3 (FFF) ».\n\nLe présent accord-cadre fait l’objet d’une décomposition en tranches : une (1) tranche ferme et trois(3) tranches optionnelles, conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.\n\nLa tranche ferme concerne les prestations relatives aux missions de base de la maîtrise d’œuvre et à la mission DIAG, telles que prévues par les articles R.2113-4 et R.2113-5 du Code de la commande publique et à l’article 3.1 du CCTP.\n\nLes tranches optionnelles concernent les prestations complémentaires, telles que prévues à l’article 3.2 du CCTP.\n\nLe marché subséquent prend la forme d’un marché public ordinaire/simple, sans forme particulière et à prix global et forfaitaire. \n\nLe présent marché subséquent sera conclu à compter de sa date de notification au titu...

Acheteur

COMMUNE DE BEZONS(21950063400395)

Où

BEZONS, 95 · France(36 434 hab.)

Maximum de l'accord-cadre

77 k€

Fin du contrat (estimée)

20 sept. 2027

Notification ou attribution

20 oct. 2026

Durée

11 mois

Titulaire

• LOGABAT(32642021300042)

Offres reçues

1

Procédure

Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Accord-cadre

Oui

CPV

71000000

Source

DECP