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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 mai 2026

INX L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 2 – Fruits et légumes bio

Acheteur
ASSEMBLEE NATIONALE(11000001500013)
Où
PARIS, 75 · France
Maximum de l'accord-cadre
11 k€
Fin du contrat (estimée)
17 déc. 2029
Notification ou attribution
17 déc. 2025
Durée
48 mois
Titulaire
  • PRO NATURA(40180604700023)
Offres reçues
10
Procédure
Appel d'offres ouvert
Accord-cadre
Oui
CPV
15300000
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

Autres marchés de cet acheteur

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

INX L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.\nL’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).\n - Système d’information des ressources humaines

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
2,93 M€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
ACT-ON HRIS
Offres
2
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

INX L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.\nL’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).\n - Administration et exploitation des systèmes SAP

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
867 k€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
IPANOVA
Offres
6
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

INX L’objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de maintenance applicative (corrective, adaptative et évolutive), d’assistance, de formation, portant sur les applications de l’Assemblée nationale s’appuyant sur des logiciels édités par SAP.\nL’ensemble des besoins fonctionnels et techniques ainsi que les prestations attendues est détaillé dans le du cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).\n - Système d’information comptable

ASSEMBLEE NATIONALE · PARIS, 75

Maximum de l'accord-cadre
2,17 M€
Fin du contrat (estimée)
03 août 2031
Titulaire
KOORTIS
Offres
10
FicheDECP ↗

Autres marchés de PRO NATURA

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 08 sept. 2026

FRUITS ET LEGUMES BIO

SYNDICAT DE GESTION DE LA CUISINE CENTRALE LA GRANDE TABLEE · DOLE, 39

Maximum de l'accord-cadre
170 k€
Fin du contrat (estimée)
14 août 2030
Titulaires
PRO NATURA · SAPAM STRASBOURG · POMONA
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 28 août 2026

FRUITS ET LEGUMES BIO

SYNDICAT MIXTE OUVERT DE LA CUISINE COLLECTIVE POUR L'AGGLOMERATION LEDONIENNE · LONS-LE-SAUNIER, 39

Maximum de l'accord-cadre
530 k€
Fin du contrat (estimée)
14 août 2030
Titulaires
SAPAM BOURGOGNE · PRO NATURA · POMONA
FicheDECP ↗
FranceAttribuéPublié le 29 juil. 2026

PRODUITS DE 4EME GAMME BIO

CAISSE ECOLES 20 EME ARRON PARIS · PARIS, 75

Montant
1,4 M€
Fin du contrat (estimée)
02 mars 2029
Titulaire
PRO NATURA
Offres
4
FicheDECP ↗