Assistance à Maitrise d'ouvrage en matière d'urbanisme dans l'application du droit des sols

Prestations de service de fourrière automobile

Ville Liévin · Liévin, 62

Ofertas hasta

23 nov 2026

Prestations de géomètre

Servicios topográficos· traducción automática de TED

Ville Liévin · Liévin, FRE12

Máximo del acuerdo marco

800 k€

Ofertas hasta

07 dic 2026

Fin del contrato

31 dic 2027

Travaux d'entretien et de réparation du patrimoine bâti. Groupement de commande entre la Ville de LIEVIN (coordonnateur du groupement) et le C.C.A.S. de LIEVIN. Lots 6 et 9 déclarés infructueux du marché 2026A006

Trabajos de restauración· traducción automática de TED

Ville Liévin · Liévin, FRE12

Máximo del acuerdo marco

1,8 M€

Fin del contrato (estimada)

01 ene 2027

Adjudicatarias

LES CLOISONS DE L'ARTOIS · SAS DANIEL DEVRED ELECTRICITE

Ofertas

3

Location de motifs de Noël

Servicios de instalación de equipo eléctrico· traducción automática de TED

Ville Liévin · Liévin, FRE12

Importe

143 k€

Fin del contrato (estimada)

01 mar 2030

Adjudicataria

BLACHERE ILLUMINATION

Ofertas

1

Acquisition de munitions pour pistolets à impulsion électrique de type Taser X2

Armas, municiones y sus partes· traducción automática de TED

Ville Liévin · Liévin, FRE12

Máximo del acuerdo marco

160 k€

Fin del contrato

31 dic 2026

Adjudicataria

Société RIVOLIER

Ofertas

2

Création d'une base de données et gestion de la taxe locale sur les publicités extérieures (Tlpe) avec assistance administrative, technique et juridique

Ville Liévin · Liévin, 62

Ofertas

4

Prestations de traiteur dans le cadre des banquets annuels des aînés

Ville Liévin · Liévin, 62

Ofertas hasta

14 oct 2026

Remplacement de la plateforme PMR et mise en service d'un élévateur PMR au Stade BENEZIT

Ville Liévin · Liévin, 62

Importe

29 k€

Adjudicataria

A2A ASCENSEURS

Séjours en classes de découverte 2027

Ville Liévin · Liévin, 62

Ofertas hasta

16 oct 2026

Diagnostic visuel et acier du Chevalement de la fosse N°3bis

Ville Liévin · Liévin, 62

Ofertas hasta

06 oct 2026

ASS.JURIDIQUE ET TECHNIQUE

COMMUNE DE LIBERCOURT · LIBERCOURT, 62

Máximo del acuerdo marco

55 k€

Fin del contrato (estimada)

20 abr 2030

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

1

INSTRUCTEUR URBANISME

COMMUNE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS · SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, 91

Máximo del acuerdo marco

60 k€

Fin del contrato (estimada)

09 jul 2027

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

2

Prestations de services dans l'instruction de dossiers d'autorisation d'urbanisme pour la Ville de Mâcon

COMMUNE DE MACON · MACON, 71

Máximo del acuerdo marco

280 k€

Fin del contrato (estimada)

18 jun 2030

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

6

MISSION D'ASSISTANCE RELATIVE A L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME

COMMUNE DE THIAIS · THIAIS, 94

Máximo del acuerdo marco

80 k€

Fin del contrato (estimada)

02 abr 2030

Adjudicataria

URBADS

Marché de prestation intellectuelle pour l'externalisation partielle de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme des communes de la CCARM

COMMUNAUTE COMMUNES ARDENNE RIVES MEUSE · GIVET, 08

Máximo del acuerdo marco

75 k€

Fin del contrato (estimada)

23 mar 2029

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

6

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'APPLICATION DU DROIT DES SOLS

CC DU TERNOIS · HERLIN-LE-SEC, 62

Importe

150 k€

Fin del contrato (estimada)

24 nov 2027

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

2

2025M029-Assistance à Maitrise d'ouvrage en matière d'urbanisme dans l'application du droit des sols

COMMUNE DE LIEVIN · LIEVIN, 62

Máximo del acuerdo marco

36 k€

Fin del contrato (estimada)

12 ene 2028

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

4

ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’INSTRUCTION DES DOSSIERS RELEVANT DU DROIT DES SOLS

COMMUNE DE LEFOREST · LEFOREST, 62

Importe

55 k€

Fin del contrato (estimada)

01 dic 2028

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

3

INX Par délibération du 17 octobre 2015, la Communauté de Communes a décidé la création d’un service d’instruction mutualisé à l’échelle de l’intercommunalité.\nDans le cadre de la création de ce service, la Communauté de Communes instruit, pour le compte des communes, les actes relatifs à l’occupation du droit des sols. Deux personnes de la Communauté de Communes sont en charge de l’instruction, et dans ce cadre, la collectivité souhaite être accompagnée techniquement et juridiquement au travers d’une assistance à maîtrise d’ouvrage.\nLe marché a pour objet la prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations d’application du droit des sols pour le service instructeur mutualisé de la Communauté de Communes. La mission consiste ainsi à assister ce service instructeur pour répondre aux autorisations délivrées au nom des communes sous l’autorité et la responsabilité des maires. Cette mission s’effectuera dans le respect des articles R.423-14 et R.423-15 du Co...

CC DU TERNOIS · ST-POL-SUR-TERNOISE, 62

Importe

151 k€

Fin del contrato (estimada)

24 nov 2027

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

3

assistance à maitrise d'ouvrage pour l'instruction des autorisations relevant du droit des sols

COMMUNE DE CROIX · CROIX, 59

Máximo del acuerdo marco

150 k€

Fin del contrato (estimada)

26 jun 2029

Adjudicataria

URBADS

Ofertas

1