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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 mars 2025

mission de maitrise d’œuvre bâtiment et de programmiste - Mission de maîtrise d’œuvre (MOE) pour des opérations immobilières comprises entre 500 001 et 2,5 millions d’euros HT

Acheteur
PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR(17130000700019)
Où
MARSEILLE, 13 · France
Maximum de l'accord-cadre
2,86 M€
Fin du contrat (estimée)
24 févr. 2030
Notification ou attribution
24 févr. 2025
Durée
60 mois
Titulaire
  • ARC H(33270170500011)
Offres reçues
20
Procédure
Procédure avec négociation
Accord-cadre
Oui
CPV
71000000
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

Autres marchés de cet acheteur

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 24 sept. 2026

La présente consultation a pour objet l’achat de nuitées d’hébergement d’urgence auprès d’hôteliers pour des personnes ou des familles relevant des compétences des préfets de département. - Nuitées de mise à l’abri des publics précaires et vulnérables auprès d’hôteliers dans les Bouches-du-Rhône (13) Arrondissement de Marseille

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
1,54 M€
Fin du contrat (estimée)
07 sept. 2030
Titulaire
BOUYANOU - AOUANOUK HAKIM - BOUYOUCEF MOHAND
Offres
136
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence devant les tribunaux judiciaires et cours d’appel territorialement compétentes

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
100 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice des Hautes-Alpes devant les juridictions administratives de première instance et d’appel

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
260 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice des Alpes-de-Haute-Provence devant les juridictions administratives de première instance et d’appel

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
100 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture des Hautes-Alpes devant les tribunaux judiciaires et cours d’appel territorialement compétentes

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
100 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture des Alpes-Maritimes devant les tribunaux judiciaires et cours d’appel territorialement compétentes

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
1 M€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de Vaucluse devant les juridictions administratives de première instance et d’appel

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
600 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture de Vaucluse devant les tribunaux judiciaires et cours d’appel territorialement

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
440 k€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture des Bouches-du-Rhône en matière de contentieux judiciaire relatif aux procédures de rétention (CRA et LRA) d

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
2,4 M€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
empresario individual
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 17 sept. 2026

Marché de prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de l’État, assurées par des avocats, pour les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur devant les juridictions judiciaires et administratives de première instance et d'appel en matière de contentieux des étrangers, pour la période 2026-2030 - Prestations d’assistance juridique et de représentation en justice de la Préfecture des Bouches-du-Rhône en matière de contentieux judiciaire relatif aux procédures de rétention (CRA et LRA) h

PREFECTURE DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR · MARSEILLE, 13

Maximum de l'accord-cadre
1,6 M€
Fin du contrat (estimée)
17 sept. 2030
Titulaire
CENTAURE AVOCATS
Offres
10
FicheDECP ↗

Autres marchés de ARC H

FranceAttribuéPublié le 10 déc. 2025

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION HOTEL DE VILLE

COMMUNE DE BRAS · BRAS, 83

Montant
114 k€
Fin du contrat (estimée)
01 mai 2026
Titulaires
ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL · ARC H · SOVEBAT SOCIETE VALENTINOISE D'ETUDES EN BATIMENT
Offres
10
FicheDECP ↗
FranceAttribuéPublié le 08 sept. 2025

MOE HOTEL DE VILLE-MFS+AGENCE POSTALE

COMMUNE DE COMPS SUR ARTUBY · COMPS-SUR-ARTUBY, 83

Montant
54 k€
Fin du contrat (estimée)
04 sept. 2028
Titulaires
ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL · ARC H · SOVEBAT SOCIETE VALENTINOISE D'ETUDES EN BATIMENT
Offres
4
FicheDECP ↗
FranceAttribuéPublié le 29 janv. 2025

2024-07 : REHABILITATION DE LA SALLE DES FETES

COMMUNE DE SIGNES · SIGNES, 83

Montant
59 k€
Fin du contrat (estimée)
10 oct. 2026
Titulaires
ADRET INGENIEURS ASSOCIES RICHARD MAINGUENAUD - JEAN-PASCAL ROCHE - BENOIT MARAVAL · ARC H · SOVEBAT SOCIETE VALENTINOISE D'ETUDES EN BATIMENT
Offres
10
FicheDECP ↗