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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 07 juil. 2025

Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou universitaire - secteur 3

Acheteur
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE(22040001400019)
Où
DIGNE-LES-BAINS, 04 · France
Maximum de l'accord-cadre
1,12 M€
Fin du contrat (estimée)
12 juil. 2026
Notification ou attribution
12 juil. 2022
Durée
48 mois
Titulaires
  • SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE(37810468100051)
  • MOBI-FRANCE(52181749400011)
  • A.S.E(80065508600034)
Procédure
Appel d'offres ouvert
Accord-cadre
Oui
CPV
60130000
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

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Autres marchés de SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 sept. 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 5

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · DIGNE-LES-BAINS, 04

Maximum de l'accord-cadre
2,1 M€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE · DRIVE 4 YOU · SFT MOBILITE
Offres
10
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 sept. 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 4

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · DIGNE-LES-BAINS, 04

Maximum de l'accord-cadre
3 M€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE · DRIVE 4 YOU · SFT MOBILITE
Offres
10
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 sept. 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 3

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · DIGNE-LES-BAINS, 04

Maximum de l'accord-cadre
900 k€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE · DRIVE 4 YOU · SFT MOBILITE
Offres
10
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 sept. 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 1

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · DIGNE-LES-BAINS, 04

Maximum de l'accord-cadre
900 k€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE · ASSOCIATION VOYAGER AUTREMENT · DRIVE 4 YOU
Offres
10
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 sept. 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés lot 2

DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · DIGNE-LES-BAINS, 04

Maximum de l'accord-cadre
300 k€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE · DRIVE 4 YOU · SFT MOBILITE
Offres
10
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 13 mars 2026

TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTES 2025-26

DEPARTEMENT DE L ARDECHE · PRIVAS, 07

Maximum de l'accord-cadre
40 k€
Fin du contrat (estimée)
06 août 2026
Titulaire
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE
Offres
3
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 24 nov. 2025

TESH ANNEE SCOLAIRE 2025 2026

DEPARTEMENT DE L ARDECHE · PRIVAS, 07

Maximum de l'accord-cadre
40 k€
Fin du contrat (estimée)
14 sept. 2026
Titulaire
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE
Offres
2
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 19 nov. 2025

Transport TEEH Lot 5

DEPARTEMENT DE LA SARTHE · LE MANS, 72

Maximum de l'accord-cadre
2,68 M€
Fin du contrat (estimée)
07 juil. 2029
Titulaire
SOCIETE DE TRANSPORT D'ENFANTS PARIS ILE DE FRANCE
Offres
15

Autres marchés de MOBI-FRANCE

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 nov. 2026

Accord cadre transport scolaire

COMMUNE DE SAINT PAL DE CHALENCON · SAINT-PAL-DE-CHALENCON, 43

Maximum de l'accord-cadre
302 k€
Fin du contrat (estimée)
01 juin 2027
Titulaire
MOBI-FRANCE
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 23 juil. 2026

Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux-.

Département de l'Aube · TROYES

Maximum de l'accord-cadre
14,51 M€
Fin du contrat
31 août 2030
Titulaires
COLLARD INVESTISSEMENT · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE · DMA FINANCEMENT AUTOCARS DUPASQUIER · J.L. INTERNATIONAL · SFT MOBILITE · MOBI-FRANCE · PRET A PARTIR TOURING CAR · LES CARS MOREAU · CTP - PRET A PARTIR
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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 juil. 2026

A25092 - Exécution de services de transports scolaires d’élèves et étudiants en situation de handicap, de transports dans le cadre de la pratique des activités UNSS, de transports occasionnels et de transports d’enfants confiés aux services départementaux

DEPARTEMENT DE L AUBE · TROYES, 10

Maximum de l'accord-cadre
50 k€
Fin du contrat (estimée)
15 juil. 2030
Titulaires
MOBI-FRANCE · SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE
Offres
6
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 juil. 2026

Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés ou relevant de l'enseignement adapté

Maison départementale de l'autonomie · Chartres

Maximum de l'accord-cadre
7,01 M€
Fin du contrat (estimée)
04 mai 2030
Titulaires
Groupement TLGM - A.B TAXI - TMC · J.L. INTERNATIONAL · MOBI-FRANCE · TRANSPORTS ROSE XAVIER · SFT MOBILITE · A.N.E · TITI FLORIS · ALYSEE TRANSPORT · AMJ CAB · ASSISTANCE SERVICE VOITURAGE · S.E.J · TEPIF-LOKEA · AGIL TRANSPORT
Offres
19
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 juin 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur

Département des Alpes de Haute Provence · Digne-Les-Bains

Maximum de l'accord-cadre
4,8 M€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
ASSOCIATION VOYAGER AUTREMENT · DRIVE 4 YOU · LIBERTY PROVENCE · MOBI-FRANCE · SFT MOBILITE · A.S.E · AVIGNON TRANS MOBILITE · TEPIF-LOKEA · AUTOCARS SUMIAN
Offres
9
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 01 avr. 2026

2023-1-DS : Service de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants ardennais en situation de handicap scolarisés dans le département des Ardennes, hors département et hors France-.

Conseil Départemental des Ardennes · CHARLEVILLE MEZIERES cedex

Maximum de l'accord-cadre
14,4 M€
Fin du contrat (estimée)
22 mai 2024
Titulaires
SARL FERON LESCOUET · MOBI-FRANCE · J.L. INTERNATIONAL · GRANGER · EXPOTRANS · A.N.E ADIATE · Personne physique (nom non publié) · AADSP TRANSPORT · TAXIS HUNTER & AIR HUNTER · TAXIS DANNEAUX · TRANSPORTS ROSE XAVIER
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14
FranceAttribuéPublié le 10 déc. 2025

INX Conformément aux dispositions prévues par l'article 4 du CCP du marché initial de "transport domicile-lieu de travail de personnel de l'ANGDM présentant un handicap" (MP 2024-03 conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 29 avril 2024 et reconductible tacitement pour deux périodes annuelles sans que sa durée totale ne puisse excéder trois années, sois sans excéder la date du 28 avril 2027) et conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de ce marché initial. \nLe marché a pour objet le transport domicile-lieu de travail de personnel de l'ANGDM présentant un handicap. \nLes prestations sont similaires aux prestations du marché initial.

AGENCE NATIONALE POUR LA GARANTIE DES DROITS DES MINEURS · PARIS, 75

Montant
16 k€
Fin du contrat (estimée)
25 mai 2027
Titulaire
MOBI-FRANCE
Offres
1
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 sept. 2025

Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

Département des Hautes-Alpes · Gap

Maximum de l'accord-cadre
5,92 M€
Fin du contrat (estimée)
05 août 2026
Titulaires
TRANSPORTS SABATIER · A.S.E · LIBERTY PROVENCE · Personne physique (nom non publié) · TAXI Vivian · MOBI-FRANCE · TEPIF-LOKEA · TRANS-MOBILITE SERVICES · Personne physique (nom non publié) · GERMAIN TAXI ALPIN · ASCHETTINO TAXI · SOCIETE PETIT MATHIEU
Offres
11

Autres marchés de A.S.E

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 août 2026

2026TESH_LOT1

DEPARTEMENT DE L ARDECHE · PRIVAS, 07

Maximum de l'accord-cadre
880 k€
Fin du contrat (estimée)
24 août 2030
Titulaires
ADANEV MOBILITES · A.S.E · GG MOBILITES SERVICES
Offres
15
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 juil. 2026

Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

Département de la Haute-Loire · Le Puy En Velay Cedex

Maximum de l'accord-cadre
7,47 M€
Fin du contrat (estimée)
27 févr. 2027
Titulaires
GROUPE PUYS'DOME TAXI · TRANSPORT ISSOIRE MOBILITE · TRANSPORTS BONIFACIE · DRIVE 4 YOU · ALTILIBER-TRANS · ADD TRANSPORTS · A.S.E · AADSP TRANSPORT · TEPIF-LOKEA · MIGRATOUR TRANSPORTS · HUGON TOURISME · TRANSPORT TITOUH · MY TAXI LE PUY
Offres
11
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 09 juin 2026

Transport d'élèves ou étudiants handicapés de leur domicile à destination de leur établissement scolaire ou d'enseignement supérieur

Département des Alpes de Haute Provence · Digne-Les-Bains

Maximum de l'accord-cadre
4,8 M€
Fin du contrat (estimée)
04 juin 2030
Titulaires
ASSOCIATION VOYAGER AUTREMENT · DRIVE 4 YOU · LIBERTY PROVENCE · MOBI-FRANCE · SFT MOBILITE · A.S.E · AVIGNON TRANS MOBILITE · TEPIF-LOKEA · AUTOCARS SUMIAN
Offres
9
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 sept. 2025

Transport d'élèves ou étudiant en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

Département des Hautes-Alpes · Gap

Maximum de l'accord-cadre
5,92 M€
Fin du contrat (estimée)
05 août 2026
Titulaires
TRANSPORTS SABATIER · A.S.E · LIBERTY PROVENCE · Personne physique (nom non publié) · TAXI Vivian · MOBI-FRANCE · TEPIF-LOKEA · TRANS-MOBILITE SERVICES · Personne physique (nom non publié) · GERMAIN TAXI ALPIN · ASCHETTINO TAXI · SOCIETE PETIT MATHIEU
Offres
11
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 29 juil. 2025

Lot no10 - Hyères sud

DEPARTEMENT DU VAR · TOULON, 83

Maximum de l'accord-cadre
11 M€
Fin du contrat (estimée)
01 juil. 2029
Titulaires
TRANSALYS SERVICE · ADANEV MOBILITES · A.S.E
Offres
1