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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 20 mai 2026

Prestations de géomètre-expert pour des opérations topographiques et foncières

Acheteur
COMMUNE DE LE RHEU(21350240400014)
Où
LE RHEU, 35 · France(9 839 hab.)
Maximum de l'accord-cadre
60 k€
Fin du contrat (estimée)
20 mai 2030
Notification ou attribution
20 mai 2026
Durée
48 mois
Titulaire
  • BGM GEOMETRE-EXPERT(88036240500016)
Offres reçues
6
Procédure
Procédure adaptée
Accord-cadre
Oui
CPV
71351810
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

Autres marchés de cet acheteur

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 24 juin 2026

Chauffage - Ventilation

COMMUNE DE LE RHEU · LE RHEU, 35

Maximum de l'accord-cadre
195 k€
Fin du contrat (estimée)
15 juin 2029
Titulaire
THERMIQUE DE L'OUEST
Offres
5
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 mai 2026

INX La ville de Le Rheu souhaite désigner un géomètre-expert afin de réaliser, pour son service aménagement et foncier, des travaux topographiques et fonciers. \nSont exclus de la présente procédure, les travaux de topographie exceptionnels dont l’importance justifie la mise en œuvre d’un marché séparé. De même, sont exclus les autres travaux qui ne sont pas de la compétence exclusive des géomètres experts tels que les prises de vues aériennes, les orthophotoplans ou encore l’établissement de certificats relatifs aux termites.\n

COMMUNE DE LE RHEU · LE RHEU, 35

Maximum de l'accord-cadre
60 k€
Fin du contrat (estimée)
20 mai 2030
Titulaire
BGM GEOMETRE-EXPERT
Offres
7
FicheDECP ↗

Autres marchés de BGM GEOMETRE-EXPERT

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 21 mai 2026

INX La ville de Le Rheu souhaite désigner un géomètre-expert afin de réaliser, pour son service aménagement et foncier, des travaux topographiques et fonciers. \nSont exclus de la présente procédure, les travaux de topographie exceptionnels dont l’importance justifie la mise en œuvre d’un marché séparé. De même, sont exclus les autres travaux qui ne sont pas de la compétence exclusive des géomètres experts tels que les prises de vues aériennes, les orthophotoplans ou encore l’établissement de certificats relatifs aux termites.\n

COMMUNE DE LE RHEU · LE RHEU, 35

Maximum de l'accord-cadre
60 k€
Fin du contrat (estimée)
20 mai 2030
Titulaire
BGM GEOMETRE-EXPERT
Offres
7
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 04 avr. 2025

INX L’accord-cadre à bons de commande faisant l’objet de la consultation porte sur la réalisation de prestations de géomètres.\nLes prestations donnent lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.\nCes prestations et leurs modalités d’exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l’apparition des besoins de l’acheteur. - Prestations de géomètre-topographe

COMMUNE DE REDON · REDON, 35

Maximum de l'accord-cadre
30 k€
Fin du contrat (estimée)
20 nov. 2028
Titulaire
BGM GEOMETRE-EXPERT
Offres
8
FicheDECP ↗
FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 04 avr. 2025

INX L’accord-cadre à bons de commande faisant l’objet de la consultation porte sur la réalisation de prestations de géomètres.\nLes prestations donnent lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.\nCes prestations et leurs modalités d’exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l’apparition des besoins de l’acheteur. - Prestations de géomètre-expert

COMMUNE DE REDON · REDON, 35

Maximum de l'accord-cadre
60 k€
Fin du contrat (estimée)
20 nov. 2028
Titulaire
BGM GEOMETRE-EXPERT
Offres
8
FicheDECP ↗