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FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 juin 2026

PRESTATIONS DE GEOMETRE ZAC

Acheteur
COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE(21350364200018)
Où
NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35 · France(8 359 hab.)
Maximum de l'accord-cadre
120 k€
Fin du contrat (estimée)
02 juin 2030
Notification ou attribution
02 juin 2026
Durée
48 mois
Titulaire
  • QUARTA(34972190200071)
Offres reçues
4
Procédure
Procédure adaptée
Accord-cadre
Oui
CPV
71351810
Source
DECP
Avis officiel :DECP ↗

Autres marchés de cet acheteur

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 03 juin 2026

GEOMETRE VILLE

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Maximum de l'accord-cadre
80 k€
Fin du contrat (estimée)
02 juin 2030
Titulaire
QUARTA
Offres
4
FranceAttribuéPublié le 23 avr. 2026

ABONNEMENT SAAS CARRUS

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
100 k€
Fin du contrat (estimée)
01 déc. 2024
Titulaire
EKSAE
Offres
1
FranceAttribuéPublié le 17 déc. 2025

INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Protection juridique des personnes physiques

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
246 €
Fin du contrat (estimée)
08 déc. 2030
Titulaire
Personne physique (nom non publié)
Offres
4
FranceAttribuéPublié le 17 déc. 2025

INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Dommages aux biens et risques annexes

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
33 k€
Fin du contrat (estimée)
08 déc. 2030
Titulaire
RELYENS SPS
Offres
5
FranceAttribuéPublié le 17 déc. 2025

INX Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP\nAssurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières\nAssurance « Protection juridique des personnes physiques »\n - Flotte automobile et risques annexes

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
14 k€
Fin du contrat (estimée)
08 déc. 2030
Titulaire
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
Offres
1
FranceAttribuéPublié le 15 déc. 2025

FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
70 k€
Fin du contrat (estimée)
08 déc. 2030
Titulaire
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE
FranceAttribuéPublié le 15 déc. 2025

Dommages aux biens

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
163 k€
Fin du contrat (estimée)
08 déc. 2030
Titulaire
RELYENS SPS
FranceAttribuéPublié le 03 nov. 2025

FOURNITURE DE GAZ

COMMUNE DE NOYAL CHATILLON SUR SEICHE · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE, 35

Montant
366 k€
Fin du contrat (estimée)
25 oct. 2025
Titulaire
GAZ DE BORDEAUX
Offres
1

Autres marchés de QUARTA

FranceAttribuéAccord-cadrePublié le 07 août 2026

INX Il s'agit des prestations concernant :\n- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition\ndu Département de Loire-Atlantique,\n- les relevés des bâtiments, y compris les réseaux, seront à réaliser dans les locaux du Département de\nLoire-Atlantique occupés par leurs utilisateurs (bâtiments ou collèges). \n - Relevés des bâtiments

DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE · NANTES, 44

Maximum de l'accord-cadre
600 k€
Fin du contrat (estimée)
31 juil. 2030
Titulaire
QUARTA
Offres
10